Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDBALL PASSION
VACANCES LOISIRS ACTIV', GIE Groupement d'Intéret Economique

Numéro de dépôt :
3985022
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
HANDBALL PASSION de VACANCES LOISIRS ACTIV\'

Présentation de la marque HANDBALL PASSION

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VACANCES LOISIRS ACTIV' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDBALL PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VACANCES LOISIRS ACTIV' domicilié(e) 80 Rue de Paris, CS 10025 - 93108 - MONTREUIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 178 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACANCES LOISIRS ACTIV', M. Mathieu BASSETTO domicilié(e) Domaine d'Ariane, Impasse de Carpette - 31700 - MONDONVILLE - France.

La marque HANDBALL PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDBALL PASSION est expirée depuis le 22 février 2023.

VACANCES LOISIRS ACTIV' a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALL PASSION , RUGBY PASSION , PARCOURS VACANCES


VACANCES LOISIRS ACTIV', GIE Groupement d'Intéret Economique - 80 Rue de Paris, CS 10025 - 93108 - MONTREUIL Cedex - France - SIREN 495178618


VACANCES LOISIRS ACTIV', M. Mathieu BASSETTO - Domaine d'Ariane, Impasse de Carpette - 31700 - MONDONVILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.